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Contrat de cession de parts sociales (S.P.R.L. - version simple)
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Vous souhaitez céder tout ou partie des parts sociales d'un S.P.R.L ? Vous souhaitez acquérir une participation dans une S.P.R.L ?
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Ce questionnaire a été étudié et développé par nos auteurs pour un acheteur qui connaît bien la société.
Les garanties offertes par le vendeur (garanties de passif) sont assez basiques et c'est la raison pour laquelle le modèle est qualifié de "simple". Un modèle plus complet qui reprend notamment les garanties de passif habituelles est également disponible.
Avant d'entamer la rédaction de votre contrat, assurez-vous d'avoir les informations nécessaires.
Si vous avez un doute sur le choix du document, n'oubliez pas que vous avez toujours la possibilité de prendre le conseil d'un avocat en option à la fin de l'édition de votre document.
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